Déposée le 25 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) PSP PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « I.S.V. »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSP PARTICIPATIONS domicilié(e) 2, rue Jean-François Champollion,38360 SASSENAGE - 38360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 131 826 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8, avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.S.V. est expirée depuis le 25 octobre 2015.
PSP PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : TRICONFORT
PSP PARTICIPATIONS Société anonyme - 2, rue Jean-François Champollion,38360 SASSENAGE - 38360 - France - SIREN 393131826
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8, avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 10 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452048 - Publication au BOPI 2007-04-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Plaques métalliques ; plaques métalliques décoratives ; structures et supports métalliques d'aménagement de bâtiments ; supports métalliques de plaques ; plaques métalliques murales intérieures ou extérieures ou de plafonds ; plaques métalliques murales décoratives, intérieures ou extérieures ou de plafonds. Traitement de surface de plaques métalliques ; traitement de surface de plaques métalliques décoratives.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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